Termes et conditions

Bonjour à tous !

Si vous achetez sur la boutique en ligne de la Capsule Havraise voici quelques petites choses à savoir :

- Nous échangeons ou remboursons vos achats sous 15 jours s'ils ne vous convenaient pas 
- Les colis sont envoyés dans les 10 à 15 jours ouvrés suivant le paiement (si nous avons la possibilité de vous l'envoyer avant, nous le faisons bien entendu :))

- Lorsque nous proposons une remise en main propre, nous vous fixons un rendez-vous au centre ville du Havre afin de vous remettre votre commande.
 

 

Conditions générales de vente

Capacité de l'acheteur
Le Client qui achète sur le site déclare être juridiquement capable de s’engager au titre des présentes conditions générales de vente.

Prix
Tous les prix présentés sur le site s'entendent en euros toutes taxes comprises. La Capsule Havraise se réserve le droit de modifier ses prix sans préavis et les prix appliqués au Client correspondent à ceux affichés sur le site au moment de sa commande. Les marchandises restent la propriété intégrale de La Capsule Havraise jusqu'à la réception de la somme totale due acquittée par le Client.

Présentation des articles
La Capsule Havraise s'efforce de présenter et de décrire ses articles de la manière la plus précise et la plus exacte possible. Toutefois, une éventuelle erreur ou omission ne pourrait être imputée à La Capsule Havraise et en aucun cas la responsabilité de La Capsule Havraise ne pourra être engagée pour ce motif. Les photographies et vidéos ne peuvent être opposées à La Capsule Havraise.

 

Commande
La commande est validée une fois que le paiement a été accepté par La Capsule Havraise. La Capsule Havraise se réserve le droit de refuser une commande si le Client présente déjà un litige avec La Capsule Havraise ou si La Capsule Havraise estime que le Client comporte un risque de défaut de paiement. La Capsule Havraise se réserve alors le droit de demander à son Client des informations complémentaires s'il l'estime nécessaire, telles qu’une pièce d'identité ou un justificatif de domicile. Sans réponse du Client dans un délai de 5 jours suivant la commande, la commande et le paiement sont annulés. La Capsule Havraise s'engage à honorer les commandes reçues, uniquement dans la limite des stocks disponibles.

Livraison en France Métropolitaine
Le délai de livraison est de 10 à 15 jours ouvrés une fois la commande prise en charge. Lorsque le non-respect du délai de livraison est le résultat du fait du Client ou d'un fait imprévisible et insurmontable d'un tiers ou d'un cas de force majeure, la responsabilité de  La Capsule Havraise ne pourra être engagée. Nous nous efforçons d'assurer une livraison dans les 10 à 15 jours ouvrés après le passage de la commande.

Respect de la vie privée
La Capsule Havraisde se réserve le droit de collecter des données sur le Client. Toutefois, conformément à la loi n°78-17 du 06 janvier 1978, tout Client ou utilisateur du site peut s'opposer à l'utilisation commerciale de ses données et bénéficie d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant. 

Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site www.lacapsulehavraise.fr, qu'ils soient visuels, textuels ou sonores, sont la propriété exclusive de La Capsule Havraise et sont à ce titre protégés par le code de la propriété intellectuelle et le droit d'auteur. A ce titre, toute reproduction du site www.lacapsulehavraise.fr, partielle ou intégrale, est strictement interdite. Vous pouvez mettre en place des liens vers notre site internet si vous le faites de manière loyale et que cela ne porte en aucun cas atteinte à notre réputation ou profite de notre notoriété. Il vous est toutefois interdit d'établir un tel lien de sorte que cela suggère une forme d'association si celle-ci n’existe pas. Par ailleurs, il est strictement interdit de mettre en place un lien vers notre site sur un site internet qui ne vous appartient pas. Nous nous réservons le droit de supprimer les liens sans préavis.

Réserve de propriété

L'ensemble des produits proposés à la vente sur lacapsulehavraise.fr restent la propriété de La Capsule Havraise jusqu'à leur paiement complet.

logo blanc ok.png
0